Archives de 20 mars 2015

Des documents essentiels difficiles à obtenir

http://genova.repubblica.it/cronaca/2015/03/15/news/costa_concordia_la_battaglia_dei_progetti_il_tar_consegnateli_ai_sopravvissuti-109535967/

 COSTA CONCORDIA, la bataille pour les projets
Le Tar (Tribunal Administratif de Région) : vous devez les remettre aux survivants.

Les avocats demandent les papiers du RINA, la Compagnie s’y oppose : ‘ C’est comme ça qu’on révèle des secrets industriels ».
Mais le Tribunal Administratif a conclu en faveur des familles.

un article de Marco PREVE, paru le 15 mars 2015 sur le journal LA REPPUBLICA
Il y a des craintes d’espionnage industriel et des intérêts de l’ordre du million d’euros derrière la tragédie de la CONCORDIA, perdue en 2012. 

Les juges du TAR de LIGURIE, entre le droit des survivants et des associations de consommateurs à se constituer partie civile contre la Société COSTA CROISIÈRES et à lui demander une indemnisation, et la peur de la Société FINCANTIERI de se voir arracher de précieux secrets industriels, ont choisi de donner raison aux premiers, leur accordant l’accès à des documents top-secrets délivrés par le RINA. C’est à un cas tout à fait exceptionnel qu’ont du faire face les juges du TAR de GÊNES au cours des dernières semaines.

Tout a commencé par une demande faite au RINA par CODACONS (en tant que coordinateurs des Associations pour la sauvegarde de l’environnement et des droits des usagers et des consommateurs) et par Ernesto CARUSOTTI, l’un des croisiéristes survivants à la tragédie du GIGLIO lorsque, en janvier 2012, le navire s’est échoué sur les rochers, prenant la vie de 32 personnes. CARUSOTTI et son épouse ont été parmi les premiers à participer à la « class action » contre la compagnie.

Ce qu’ils demandaient au RINA, c’est une copie des « procès-verbaux des tests du générateur d’urgence et de l’équipement de sécurité qu’il alimentait, ainsi que des procès-verbaux des essais de « Redémarrage d’urgence après black-out – Balance du retour de l’électricité après un long black-out » effectués dans le but de délivrer les certificats obligatoires pour les navires à passagers ».

Il s’agit là de la documentation technique sur les systèmes d’alarme et de sécurité nécessaire pour pouvoir se constituer partie civile au procès et demander une réparation.

Le RINA avait consenti sans problème, mais à ce moment-là, FINCANTIERI s’y était opposé en soutenant que l’accès à ces documents « qui n’étaient pas indispensables, violeraient les intérêts industriels et commerciaux relatifs à la méthodologie  et au savoir-faire développé et utilisé par FINCANTIERI pour vérifier que les réponses effectives en situation d’urgence soient conformes aux exigences prévues par les textes » de classification des navires.

En somme, FINCANTIERI avait peur que des secrets industriels puissent être divulgués une fois dans des mains étrangères.

Dans un premier temps, la Société de moteurs ISOTTA FRASCHINI s’y était opposée aussi, puis avait renoncé à faire appel. FINCANTIERI s’opposait surtout à la communication de ce qu’on appelle les « protocoles de tests ».

Après toute une série de tentatives de médiation, il semblait qu’on soit parvenu à un accord, puisque la « documentation requise avait été vue et il en avait été fait copié, avec toutes les « omissions » faites par le demandeur FINCANTIERI en ce qui concerne les fameux « protocoles de tests ».

Mais les problèmes ont apparu au sujet de ce qu’on appelle les « tests relatifs au black-out ».

CODACONS et CARUSOTTI qui voulaient l’accès à l’intégralité du document « s’étaient rendu compte qu’on avait mis à leur disposition seulement 2 pages de texte sur 7 ».

Vu que les parties en présence n’étaient pas arrivées à un accord, le TAR a du se prononcer.

Dans la sentence qui rejette l’appel de FINCANTIERI, les juges écrivent : « Les exigences de confidentialité générales dans l’industrielle opposés par le demandeur (l’entreprise FINCANTIERI) sont certainement secondaires par rapport aux intérêts que soutient le RINA qui est une instance supérieure (de l’état) et qui, lui, a donné le feu vert. »

Ainsi, les juges administratifs ont objecté que « même l’idée du danger d’un préjudice grave et irréparable qui résulterait pour FINCANTIERI à cause de sa façon d’exécuter les essais contestés d’après ses note est de trop, car elle suppose un saut de la logique qui implique la perpétration d’un crime. »

De fait, continue le TAR, « autoriser l’accès aux ayant-droit, n’est certes pas équivalent à autoriser aussi la divulgation ou la publication sans discrimination de secrets scientifiques ou industriels, dont la révélation injustifiée est sanctionnée pénalement ».

Le collège formé du président Giuseppe CARUSI et des juges Roberto PUPILELLA et Angelo VITALI, a condamné FINCANTIERI et ISOTTA FRASCHINI à payer les frais du procès (trois mille euros par personne) pour le RINA, CODACONS et CARUSOTTI.

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Le malheur du Commandant SCHETTINO

C’est ce qui s’est passé inopinément alors qu’ayant eu un accident, comme vous et moi, il avait fait ce qu’il fallait : donner les ordres adéquats à toute une palanquée d’exécutants de sorte à ramener son paquebot avec tout le monde dedans tout près d’une côte. 

Il commence tout de suite à faire évacuer le navire avec les moyens du bord. 

Il surveille le tout depuis la passerelle, il ne reste plus que quelques centaines de personnes à bord lorsque soudain : la CONCORDIA lui chavire dans les mains alors qu’il comptait bien avoir largement le temps de récupérer tout son monde sur l’ile du GIGLIO avant qu’elle ne soit posée par 10 m pas plus de fond.

Depuis le début, on nous la « photoshope ». Comme sur les magazines de mode qui amènent trop d’adolescentes blondes et brunes à l’anorexie sauf que là c’est l’inverse : on nous la fait moins élancée qu’elle ne l’est en réalité.

Nous avons tous l’habitude de la voir pratiquement inscrite dans un carré sur les schémas qui circulent sur le web.

Ce carré familier en avait fini par être rassurant.

Elle y avait un curieux fond plat pour qui est entouré de maquettes de navires à voile, mais bon, on n’a pas fait les bonnes études pour critiquer, hein ?

Sans lest au fond.

Mais non, ma brav’ dame, on est au XXIème siècle, elle a des ballasts qu’on remplit ou pas d’eau avec des pompes. 

Ouais, quand elles fonctionnent. 

Les cailloux, ils fonctionnaient tout le temps, ou plutôt leur poids, la gravitation universelle ne tombe jamais en panne. 

Elle n’a pas besoin de maintenance, elle.

Bref, le building flottant, comme on l’a appelée, avait bien une silhouette de building.

Plus haut que large et de beaucoup.

Sur le blog ami de Krn, les schémas ont été refaits à l’échelle.

Le couple de forces qui redressent le navire quand il est balloté plus ou moins par les vagues, ce qui lui arrive en permanence depuis sa mise à l’eau, ou le fait chavirer y est appliqué où il faut comme il faut quand il faut.

Conséquences :

1 : le trou par lequel l’eau est entrée dans la coque a été au dessous de la ligne de flottaison tout le temps jusqu’au chavirement.

2 : l’eau n’a pas cessé de rentrer depuis que ce trou a été fait.

3 : la stabilité de la CONCORDIA en été tellement fragilisée que la poussée du vent sur la haute surface a suffi à la faire basculer prématurément. 

Pas négligeable du tout, cette poussée puisque déjà elle avait fortement aidé à la manœuvre du Commandant pour la rapprocher d’une côte, au point qu’on a pu voir écrit ici et là qu’elle avait ramené la CONCORDIA à elle toute seule.

Et que sur ce blog, le souriceau s’était intéressé au « lit du vent », parce qu’une précision dans la fin de la trajectoire pareille était un peu beaucoup bizarre pour un phénomène naturel.

Liens de la doc :
1°/   Partons en croisière
 2°/  Naufrage, mode d’emploi

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